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Garde alternée ou garde exclusive?

Pour déterminer s’il y a lieu d’attribuer une garde alternée ou une garde exclusive aux parents, le juge se fonde sur le bien de l'enfant, qui constitue la règle fondamentale en matière d'attribution des droits parentaux (ATF 141 III 328, consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués au second plan (ATF 131 III 209, consid. 5).

Le juge doit en effet évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait avant la séparation des parties, si l'instauration d'une garde alternée est effectivement à même de préserver le bien de l'enfant ou si, au contraire, il conviendrait d’instaurer une garde exclusive à l’égard d’un des parents.

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